1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web
créé par TC Partners SAS, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
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de manière à en prendre connaissance fréquemment.
Le site http://www.tcpartners.fr appartient à la société TC Partners SAS, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
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situé au 11 rue Parmentier à Nice, et rédigées par Alexandre Montenon de l’agence redacteur-contenu-web.com.
Le site http://www.tcpartners.fr est hébergé par la société Interxion6, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante :
11 rue Galilé – 94200 Ivry sur Seine.

2. Conditions Générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site web http://www.tcpartners.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les Conditions Générales d’utilisation précisées
dans nos Mentions Légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance
du site web peut être décidée par TC Partners SAS. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par le site web

En accord avec sa politique de communication, le site http://www.tcpartners.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés
par TC Partners SAS, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site http://www.tcpartners.fr.

4. Limitations contractuelles

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de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur dans les informations publiées, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à info@tcpartners.fr.
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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web http://www.tcpartners.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans
l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.